Porcelaines Philippe Deshoulières-Lourioux, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3251124
Date de dépôt :
14/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2013
Présentation de la marque PHILIPPE DESHOULIERES PORCELAINES – FRANCE
Déposée le 14 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Porcelaines Philippe Deshoulières-Lourioux
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PHILIPPE DESHOULIERES PORCELAINES – FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-47 du 21 novembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Porcelaines Philippe Deshoulières-Lourioux domicilié(e) 5, rue Louis Grandjean,18500 FOECY - 18500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 706 804 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE N/Réf. : OB/MB/MK S domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France.
La marque PHILIPPE DESHOULIERES PORCELAINES – FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251124.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Porcelaines Philippe Deshoulières-Lourioux, Société par actions simplifiée - 5, rue Louis Grandjean,18500 FOECY - 18500 - France - SIREN 331706804
NOVAGRAAF FRANCE N/Réf. : OB/MB/MK S - 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-12
Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47
Inscription le 7 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°550636 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-07
Instruments et outils à main actionnés manuellement ; couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; ouvre-huîtres, pinces à sucre ; armes blanches, rasoirs. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine à usage domestique ; objets d'art en porcelaine, autocuiseurs non électriques ; tire-bouchons ; plats, jarres, ronds de serviettes, surtouts de table (non en métaux précieux) ; ustensiles et récipients en céramique pour le ménage et la cuisine. Tissus et produits textiles, à savoir : linge de lit, de table et de maison, couvertures de lit et de table, serviettes de toilette et de table, nappes, napperons, dessous de carafes, tous ces produits étant en matières textiles ; tissus d'ameublement ; rideaux en matières textiles.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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